Subject: 💧📌 La Lettre d'information trimestrielle d'ADD21 : "Le Citoyen au cœur de la transition énergétique : plaidoyer pour l’autoconsommation !"📌💧
From: rené tronche <[email-masked]>
To: assoc add21 <[email-masked]>
Date: Wed, 30 Sep 2020 13:16:40 +0200

Bonjour,
         J'ai le plaisir de vous adresser la dernière lettre d'information
         de l'association ADD21 qui pourrait vous intéresser.
         Vous pouvez la diffuser largement à votre discrétion.
         Je vous en souhaite bonne lecture .
         Cordiales salutations et bonne santé.

         René Tronche
         Président

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***.ARTISANS..DU..DEVELOPPEMENT..DURABLE.-.AGENDA.21.*****

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        Le Citoyen au cœur de la transition énergétique : plaidoyer pour
        l’autoconsommation !

Le citoyen est au coeur la transition énergétique qui est elle-même un 
pilier de la transition écologique et sociale.
L’empreinte carbone par habitant 
<http://www.add21.fr/addimages/empreintecarbonneimport%C3%A9e.jpg> ne 
faiblit pas. Les politiques actuelles ne répondent donc pas suffisamment 
à l’urgence climatique, à l’érosion rapide de la biodiversité et 
impliquent peu les citoyens considérés comme des consommateurs captifs 
voire passifs. Or leur mobilisation pour l’écologie qui s’avère plus 
forte que celle des états et des collectivités peut créer une dynamique 
au service de la transformation en profondeur de nos systèmes 
énergétiques. Pour ce faire le statut de citoyen-consommateur doit être 
considéré comme citoyen-producteur. C’est donc un scénario de rupture et 
non plus de transition qui doit être envisagé. Il faut donc changer 
d’échelle et transformer massivement et rapidement les systèmes 
énergétiques actuels en s’appuyant sur les énergies renouvelables 
locales et en misant sur leur appropriation par les citoyens en tant que 
producteurs. Dans cette perspective cette lettre propose une revue des 
enjeux concernés et leur traduction à quatre niveaux.

✅ <http://alui.eu/la-lettre-3/#biencom> *Bien commun : 
<http://alui.eu/la-lettre-3/#biencom> Garantir à chaque citoyen une 
quantité minimum d’énergie.
<http://alui.eu/la-lettre-3/#gepub>✅ <http://alui.eu/la-lettre-3/#gepub> 
Gestion publique : <http://alui.eu/la-lettre-3/#gepub> Formaliser 
juridiquement le minimum vital par un droit d’accès et en conséquence 
adapter le réseau de distribution de l’électricité.
<http://alui.eu/la-lettre-3/#auqot>✅ <http://alui.eu/la-lettre-3/#auqot> 
Au quotidien : <http://alui.eu/la-lettre-3/#auqot>Sécuriser sur le long 
terme , l’approvisionnement, les investissements et les coûts de 
l’énergie nécessaire à chaque citoyen.
<http://alui.eu/la-lettre-3/#territoires>✅ 
<http://alui.eu/la-lettre-3/#territoires> Dans les territoires : 
<http://alui.eu/la-lettre-3/#territoires> Dynamiser l’activité locale en 
créant un cercle vertueux associant tous les acteurs locaux dans le 
respect de leur choix énergétique.*

L’autoconsommation associant énergie renouvelable intermittente 
(solaire) et permanente (géothermie de surface), contribue à réduire les 
émissions de CO2. Le cadre juridique étant stabilisé, elle favorise 
aussi les investissements dans l’économie réelle et non plus financière, 
offrant ainsi aux épargnants des perspectives de placements « en bon 
père de famille » rentables et à long terme.

Bonne lecture !

<http://alui.eu/la-lettre-3/#intro>

        *Garantir à chaque citoyen une quantité minimum d’énergie. *

*_Minimum vital_* :
Chaque citoyen consomme pour sa résidence et ses déplacements (secteurs 
les plus énergivores) une quantité d’énergie pour satisfaire ses besoins 
(chauffage, climatisation, appareils ménagers, etc). Le développement du 
télétravail accentue encore ce phénomène. Compte tenu de nos modes de 
vie, il y a un seuil incompressible au delà duquel les restrictions 
engendrent des troubles sociaux. C’est le minimum vital dont doit 
pouvoir disposer chaque citoyen.
Cet objectif est inscrit à l’agenda de l’ONU dans son 7iéme objectif 
(ODD7 -garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables 
durables et modernes à un coût abordable 
<https://www.agenda-2030.fr/odd/odd7-garantir-lacces-de-tous-des-services-energetiques-fiables-durables-et-modernes-un-cout-46> 
)

*_Place et le rôle du citoyen_*
Par ailleurs les /chiffres clés de l’énergie édition 2019 
<https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sites/default/files/2019-09/datalab-59-chiffres-cles-energie-edition-2019-septembre2019.pdf>/ 
et l’empreinte carbone en France 
<http://www.add21.fr/addimages/empreintecarbonneimport%C3%A9e.jpg> 
montrent que la consommation et les émissions de CO2 ne faiblissent pas 
ou peu. Les politiques de réduction de la consommation à coup de 
multiples subventions n’ont pas le succès escompté et s’avèrent 
inefficaces. Pour les dynamiser il faut donc s’appuyer davantage sur les 
citoyens et les inclure dans la production d’énergie en les faisant 
passer du statut de consommateur à celui de consommateur-producteur 
voire d’investisseur 
<https://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/photovoltaique-autoconsommation-010839.pdf>

*_Possibilité offerte par les énergies renouvelables ( solaire et 
géothermie de surface)_*
Dans la mesure où elles sont locales et inépuisables, elles peuvent être 
mobilisées pour réaliser cet objectif. Elles sont suffisamment 
abondantes et de plus en plus compétitives 
<http://www.add21.fr/addimages/coutelec%20produite.jpg> pour satisfaire 
tous les besoins de l’humanité . Leur intermittence rend illusoire 
l’utilisation d’une seule source (tout solaire par exemple ). Leur 
association à des batteries de véhicules électriques pour leur 
stockages, compte tenu des progrès techniques réalisés en la matière, 
offrent des perspectives encourageantes.

<http://alui.eu/la-lettre-3/#intro> <http://alui.eu/la-lettre-3/#intro>

        Formaliser juridiquement le minimum vital par un droit d’accès
        et en conséquence adapter le réseau de distribution de
        l’électricité.

*_Nouveau droit_*
L’accès local aux énergies renouvelables est soumis à une réglementation 
abondante et complexe (permis d’installation de cellules photovoltaïque 
sur les toits, contrat d’achat de l’électricité aux fournisseurs, … ). 
De multiples plans élaborés par les collectivités locales (plans 
d’urbanisme, plans PCAET (plan climat air énergie territorial etc …) 
etdes taxes (TURPE…) freinent les projets d’autoconsommation collective 
et dissuadent les investisseurs individuels 
<https://www.actu-environnement.com/ae/news/taxe-electricite-autoconsommation-collective-34278.php4> 
en dépit des politiques publiques de soutien. En matière 
environnementale le levier du droit a fait ses preuves. Aussi pour que 
chaque citoyen dispose d’une/quantité minimum d’énergie garantie/ il 
faut aussi en /garantir l’accès/*en le formalisant juridiquement par un 
droit.* Ce droit d’accès au minimum vital d’énergie constituera un droit 
humain inaliénable de telle sorte que d’autres considérations (plans 
communaux, etc) ne lui soient opposables. En habitat collectif la somme 
des droits individuels des habitants représentera le droit de l’immeuble 
que tout bailleur devra utiliser pour satisfaire les droits individuels. 
Ce droit complétera et renforcera l’article 40 de la loi « énergie 
climat » du 16.01.2020 <https://www.ecologie.gouv.fr/loi-energie-climat> 
créant des communautés d’énergies renouvelables.
*_Adaptation des systèmes de transport et distribution de l’électricité_**:*
En vertu de ce principe les réseaux de distribution actuels doivent 
évoluer vers plus de décentralisation. Dans cette logique leur 
organisation doit être inversée et ne plus considérer les petites 
exploitations locales domestiques comme des éléments d’appoints d’un 
système central mais comme des installations à part entière d’un 
ensemble décentralisé. Les contrats devraient en conséquence être 
assouplis (durée, ..etc) et personnalisés pour accompagner ces 
évolutions jusqu’à l’autonomie.
Ici il faut aussi éviter de reproduire les erreurs de l’organisation de 
la distribution de l’eau qui, en construisant des systèmes centralisés 
« tout tuyaux » engendrent 20% de pertes en transport, privent 
pratiquement les maisons et les hameaux de l’usage des puits, ont accru 
la dépendance des usagers à quelques grands groupes industriels et 
financiers et augmentent le prix de l’eau au détriment de l’intérêt 
général. Un réseau central de distribution de l’énergie doit pouvoir 
coexister harmonieusement avec des installations locales , faute de quoi 
la dépendance des citoyens aux acteurs marchands restera totale. Les 
systèmes centraux outre qu’ils continueront à alimenter les grandes 
infrastructures industrielles et agricoles constitueront aussi un 
instrument de mutualisation des systèmes locaux individuels ou regroupés 
en communauté d’énergie favorisantl’autoconsommation , demande 
récurrente de la filière. 
<https://cms.law/fr/fra/news-information/loi-pacte-et-autoconsommation-collective-d-electricite>

<http://alui.eu/la-lettre-3/#intro> <http://alui.eu/la-lettre-3/#intro>

        Sécuriser sur le long terme , l’approvisionnement, les
        investissements et les coûts de l’énergie nécessaire à chaque
        citoyen.

Exploiter au maximum la complémentarité des énergies solaire 
(intermittente) et géothermique (permanente) constitue un compromis 
avantageux. Il permet en effet de couvrir des postes de consommation 
importants des ménages notamment les besoins d’eau chaude sanitaire 
(chauffe eau /photovoltaïque) de chauffage et de rafraîchissement de 
l’habitation ( pac /géothermie de surface = 12° à 1m de profondeur). Par 
ailleurs les consommateurs subissent le prix de l’électricité qu’ils 
paient de plus en plus cher sans savoir ce qui adviendra dans les 
prochaines années et à fortiori décennies. Leur garantir l’accès à 
l’énergie solaire et géothermique par un droit les incitera à 
l’autosuffisance ( production = consommation), et leur permettra ainsi :
*-d’investir à long terme* dans l’installation de panneaux 
photovoltaïques (durée de vie = 30 ans) et de sondes géothermiques au 
rythme de leurs capacités financières.
*-de maîtriser et connaître* à l’avance le coût de leurs consommations
-de sécuriser leur approvisionnement en étant indépendant de tout 
fournisseur extérieur
*-de placer leur épargne* dans l’économie réelle durable à un taux 
défiant toute concurrence (retour sur investissement aux alentours de 12 
ans)
*-de constituer des « communautés énergétiques »* permettant de 
mutualiser les risques de pannes et les échanges d’énergie.
Il s’agit de décentraliser la production au plus près de la consommation 
pour raccourcir le plus possible le circuit. Le « tout hydrogène 
<https://www.novethic.fr/actualite/energie/transition-energetique/isr-rse/l-union-europeenne-mise-sur-l-hydrogene-renouvelable-pour-verdir-sa-production-energetique-148765.html> » 
comme il est annoncé s’inspire d’une logique inverse. La tentative de le 
substituer aux énergies fossiles pour produire de l’électricité 
confortera la centralisation de la distribution avec tous ses 
inconvénients : dépendance des consommateurs vis à vis des producteurs 
et des transporteurs, pertes des énergies en lignes, « siphonnage » des 
aides publiques …etc , au détriment de la participation des citoyens à 
la gestion du système et donc de leur responsabilisation et de leur 
motivation. De même l’installation des compteurs LINKY 
<https://theconversation.com/compteur-electrique-linky-comprendre-la-polemique-59769> 
ayant pour but de piloter la fourniture ou « l’effacement » de certaines 
consommations procède en partie, de la même logique centralisatrice.

<http://alui.eu/la-lettre-3/#intro> <http://alui.eu/la-lettre-3/#intro>

        Dynamiser l’activité locale en créant un cercle vertueux
        associant tous les acteurs locaux dans le respect de leur choix
        énergétique.

*_Choix de la nature d’énergie_**:*
Le droit d’accès aux énergies étant réalisé le citoyen doit pouvoir 
choisir leurs natures. Faute de traçabilité, les réseaux électriques 
nationaux interconnectés aux réseaux internationaux, ne permettent pas 
de les connaître. En effet en fonction du mix énergétique de chaque état 
il peut s’agir d’électricité produite à partir du nucléaire, du charbon 
ou autres. L’exploitation locale du photovoltaïque et de la géothermie 
garantissent un choix durable. En effet La géothermie de surface 
<https://theconversation.com/la-geothermie-une-solution-a-la-hausse-des-temperatures-144246>, 
qui permet avec des pompes à chaleur (pac) de puiser dans les réserves 
de chaleur de la terre (12 degrés) en hiver et de fraîcheur en été, 
associée au photovoltaïque pour produire l’électricité nécessaire à leur 
fonctionnement, constituent des filières industrielles matures. Elles 
sont exploitables localement et immédiatement disponibles pour les 
citoyens qui le souhaitent.

*_Choix d’un modèle de distribution _*
Les citoyens qui souhaiteraient investir dans ces énergies doivent 
pouvoir choisir un autre modèle. Le photovoltaïque et le géothermique 
leur offrent cette opportunité . En effet leur coût d’ installation est 
de l’ordre de celui l’achat d’une voiture. Les infrastructures pour les 
installer existent (les toitures pour le photovoltaïque et le sol pour 
les sondes géothermiques) contrairement aux autres énergies 
renouvelables locales qui nécessitent la création d’équipements 
spécifiques (des pylônes pour l’éolien et des électrolyseurs pour la 
fabrication de l’hydrogène).
Il s’agit là d’un modèle décentralisé alternatif au réseau centralisé 
actuel qui économise l’énergie nécessaire au transport (cf chiffres clés 
page 23 
<https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sites/default/files/2019-09/datalab-59-chiffres-cles-energie-edition-2019-septembre2019.pdf>). 
Mis en œuvre massivement et rapidement dans les secteurs les plus 
énergivores (/résidentiel et transport/ /individuel/) et en exploitant 
les complémentarités entre chaque technique ( cf impacts écologiques de 
chaque filière technique concurrente) 
<http://www.add21.fr/addimages/impactecolofilieres.jpg> ce modèle permet 
de satisfaire durablement les besoins vitaux « domestiques » en énergie 
de chaque individu.
Dans ces conditions ces deux techniques sont au point et constituent les 
solutions les plus adaptées pour la mise en œuvre de *circuits courts, 
direct*s. Encore faut-il des installateurs dans les territoires pour 
réaliser les projets.
*_Acteurs locaux_*
Aujourd’hui les artisans, proches des clients potentiels pour installer, 
réparer, et adapter au contexte géographique constituent la force la 
plus pertinente pour relever le défit à condition de ne pas reproduire 
les erreurs du passé et faire bénéficier le photovoltaïque du plan de 
relance qui se prépare. En effet la filière photovoltaïque qui était 
florissante dans les années *2009 2010 
<https://fr.statista.com/themes/3574/le-secteur-des-energies-renouvelables-en-france/>* 
c’est effondrée brutalement (*cf les raisons d’un crash en plein vol 
<https://www.huffingtonpost.fr/2012/07/16/solaire-photovoltaique-en-france-les-raisons-du-crash-en-plein-vol_n_1675372.html>*).
Aujourd’hui les artisans rencontrent des obstacles dont les principaux 
sont : le coût de la labellisation (obligatoire) pour devenir 
installateur agréé, l’insuffisance de formation commerciale face aux 
grands groupes et aux arnaqueurs, l’insuffisance des aides au 
financement de leurs clients (prêt taux zéro , fléchage de l’épargne 
vers la filière, etc…). La crise actuelle pourrait être l’occasion de 
donner au secteur une nouvelle impulsion en encourageant les artisans à 
investir la filière d’installation, ce qui favoriserait également la 
relocalisation de la production de panneaux solaires et la création 
d’emplois non délocalisables…
*Un cercle vertueux est possible.* Il dynamiserait l’économie locale qui 
ferait participer artisans et citoyens à un même but. Encore faut-il que 
le système soit stabilisé juridiquement d’où l’importance du droit d’accès .

webographie

      o

        ✅ la géothermie pour chauffer et rafraichir sa maison
        <https://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/guide-pratique-geothermie.pdf>

      o

        ✅ Réussir un projet de qualité en géothermique de surface
        <http://multimedia.ademe.fr/telechargements/Extrait-R%C3%A9ussir-un-projet-g%C3%A9othermie-surface-010767.pdf>

      o

        ✅
        <http://www.add21.fr/histo/territoires/202008energieautobat.pdf>
        Produire de l’électricité à partir du solaire photovoltaïque
        <https://www.ademe.fr/expertises/energies-renouvelables-enr-production-reseaux-stockage/passer-a-laction/produire-lelectricite/solaire-photovoltaique>

      o

        ✅
        <http://www.add21.fr/histo/territoires/202008energieautobat.pdf>
        Exemple de bâtiment autonome en energie et en eau
        <http://www.add21.fr/histo/territoires/202008energiebatauto.pdf>

      o

        ✅
        <https://www.photovoltaique.info/fr/actualites/tag/legislatif-reglementaire/>
        HEPSUL : centre de ressources photovoltaiques
        <https://www.photovoltaique.info/fr/actualites/tag/legislatif-reglementaire/>

      o

        ✅
        <https://www.actu-environnement.com/ae/news/taxe-electricite-autoconsommation-collective-34278.php4>
        Gisement solaire des toitures franciliens
        <https://cartoviz.institutparisregion.fr/?id_appli=psidf&x=605991.751001981&y=6859470.49820353&zoom=12&siren=247800618&insee=78053>

      o

        ✅
        <https://www.actu-environnement.com/ae/news/autoconsommation-solaire-individuelle-collective-28788.php4>
        L’autoconsommation solaire en pleine révolution
        <https://www.actu-environnement.com/ae/news/autoconsommation-solaire-individuelle-collective-28788.php4>

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            ADD21 : => site : http://www.add21.fr => contact :
            [email-masked] => téléphone : 06 84 56 05 03

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